06/05/1992
Numéro de gestion : 1978A00021
SUPPRESSION ETABLISSEMENT SECONDAIRE SIS A : LES BAUX DE PROVENCE (13520) RUE DE L'EGLISE ENSEIGNE : LE JUJUBIER A COMPTER DU 30.10.1991
15/03/1995
Numéro de gestion : 1978A00021
DECLARE DONNER EN LOCATION GERANCE L'ETABLISSEMENT PRINCIPAL SIS & EXPLOITE AUX BAUX DE PROVENCE (13520) GRAND RUE POUR UNE DUREE D'UN AN RENOUVELABLE PAR TACITE RECONDUCTION D'ANNEE EN ANNEE A LA SARL "MOBEL" (B 387 551 740) A COMPTER DU 01.01.1995
15/03/1995
Numéro de gestion : 1978A00021
DECLARE DONNER EN LOCATION GERANCE L'ETABLISSEMENT SECONDAIRE SIS AUX BAUX DE PROVENCE (13520) PLACE DE LA MAIRIE (OU LOUIS JOU) POUR UNE DUREE D'UN AN RENOUVELABLE PAR TACITE RECONDUCTION D'ANNEE EN ANNEE à LA SARL MOBEL (B 387 551 740) A COMPTER DU 01.01.1995
16/05/2000
Numéro de gestion : 1978A00021
RESILIATION DE LA LOCATION GERANCE CONSENTIE A LA SARL MOBEL (B 387 551 740 ) ET RELATIVE A L'ETABLISSEMENT COMPLEMENTAIRE SIS AUX BAUX DE PROVENCE (13520) PLACE DE LA MAIRIE - ENSEIGNE : SOUS UN OLIVIER - REPRISE DU FONDS Date d'effet : 31/03/2000
11/03/1993
Numéro de gestion : 1978A00021
SUPPRESSION ETABLISSEMENT SECONDAIRE SIS A : LES BAUX DE PROVENCE (13520) RUE DE L'EGLISE (ENSEIGNE : MISTRAL) A COMPTER DU 30.01.1993
16/05/2000
Numéro de gestion : 1978A00021
ETABLISSEMENT COMPLEMENTAIRE SIS AUX BAUX DE PROVENCE (13520) PLACE DE LA MAIRIE (ENSEIGNE:SOUS UN OLIVIER) EST DONNE EN LOCATION GERANCE POUR UNE DUREE D'UN AN RENOUVELABLE PAR TACITE RECONDUCTION D'ANNEE EN ANNEE A Mlle ARLETTE THIERCY ( 21 ROUTE DE LA CRAU - 13280 RAPHELE LES ARLES) Date d'effet : 01/04/2000
03/04/2007
Numéro de gestion : 1978A00021
CHANGEMENT DE LOCATAIRE GERANT RELATIF A L'ETABLISSEMENT COMPLEMENTAIRE SIS AUX BAUX DE PROVENCE (13520) PLACE LOUIS JOU : ANCIEN LOCATAIRE GERANT : THIERCY ARLETTE ( RCS TARASCON 431 427 467) NOUVEAU LOCATAIRE GERANT : SARL " LA PROVENCE AU BOUT DES DOIGTS " ( RCS TARASCON 345 087 902)
05/02/2009
Numéro de gestion : 1978A00021
Résiliation de la location gérance consentie à la SARL LA PROVENCE AU BOUT DES DOIGTS à compter du 31/01/2009 et nouvelle mise en location gérance d'une partie de l'activité du fonds complémentaire à compter du 01/02/2009 L'activité de : vente au détail de produits régionaux, poteries, du fonds situé place de la Mairie (ou Louis Jou) - les Baux-de-Provence 13520 Maussane-les-Alpilles est donnée en location-gérance à la SARL LES HUILES DU MONDE (RCS TARASCON 503 711 475)
04/02/2010
Numéro de gestion : 1978A00021
Fin de la location gérance consentie à la société Les Huiles du Monde en ce qui concerne le fonds complémentaire sis aux Baux de Provence (13520) Place de la Mairie ou Louis Jou et reprise du fonds à son nom personnel à compter du 31/01/2010
02/03/2010
Numéro de gestion : 1978A00021
Etablissement complémentaire donné en location gérance à compter du 01/02/2010 : Le fonds situé place de la Mairie (ou Louis Jou) - les Baux-de-Provence 13520 Maussane-les-Alpilles est donné en location-gérance à Mlle BEL Laurence pour la durée d'un an du 01/02/2010 au 31/01/2011 renouvelable ensuite d'année en année par tacite reconduction
Numéro de gestion : 1978A00021
- ENSUITE DU PARTAGE DE LA COMMUNAUTE AYANT EXISTE ENTRE LES EPOUX BEL JEAN-MARIE ET MOURRE ANNIE, ATTRIBUTION DE L'ETABLISSEMENT PRINCIPAL CI- CONTRE A MADAME MOURRE ANNIE A COMPTER DU 6 FEVRIER 1985 --- - ENSUITE DU PARTAGE DE LA COMMUNAUTE AYANT EXISTE ENTRE LES EPOUX BEL JEAN-MARIE ET MOURRE ANNIE, ATTRIBUTION DE L'ETABLISSEMENT SECONDAIRE CI-DESSUS A MADAME MOURRE ANNIE A COMPTER DU 6 FEVRIER 1985 ---
04/04/2018
Numéro de gestion : 1978A00021
Radiation du RCS le 04/04/2018 avec effet au 28/02/2018 à la société LE MARCHE PROVENCAL ( rcs tarascon 380 555 268)
